Par Marc VERGIER.
La logorrhée, le charabia et le flottement conceptuel sont typiques de notre production juridique.
Démocratie et république, par exemple.
De même la confusion régnant souvent entre valeurs et principes et le respect qui leur est dû.
Dans le projet de 2005 de traité établissant une constitution pour l’Europe, j’avais été surpris par deux phrases très voisines :
partie I, titre I : « l’Union est fondée sur les valeurs de respect de la dignité humaine.. »
partie II, préambule: « L’Union se fonde sur les valeurs indivisibles et universelles de dignité humaine… Elle repose sur le principe de la démocratie et le principe de l’Etat de droit… »
Je me demandais alors s’il ne valait pas mieux parler carrément du principe de respect des valeurs, ces dernières étant naturellement définies par le respect des principes.
Pour l’anecdote, j’avais, sans résultat, tenté d’obtenir l’avis d’ Olivier Duhamel à ce sujet. Peut-être était-il trop occupé pour répondre, peut-être n’avait-il pas les idées si claires en matière de respect des principes et des valeurs.
Relisant ce traité, je trouve une autre perle :
Partie II, titre III, l’ « égalité entre femmes et hommes » (quel vocabulaire désuet !) « … n’empêche pas …[de prévoir] des avantages spécifiques en faveur du sexe sous-représenté. » ■
Relire l’article de François Marcilhac : « Séparatisme » : les catholiques et la France, premiers visés
Après cette grandiloquente érection de la dignité humaine en valeur universelle et indivisible, , on est aussi surpris de lire, dans le même document, à l’article III-227 :
« La politique agricole commune a pour but….. ainsi qu’un emploi optimum des facteurs de production, notamment de la main-d’œuvre »