La nouvelle subversion, disait Fabrice Hadjadj, au colloque Vauban de l’année dernière, n’est pas idéologique. Elle est technologique. Il parlait surtout de la famille – la tablette électronique a tué la table familiale – et de la filiation – GPA et PMA remplaçant « la transcendance de la culotte ».
La vie judiciaire française connaît, elle aussi, cette subversion molle qui pianote sur le clavier des ordinateurs. Les greffes, où on parlait peu, voire pas du tout à l’audience, mais où s’en faisaient les préparatifs, sont remplacés par un système informatique. Du coup, les audiences de procédure, où des paroles très brèves préparaient les débats de fond, sont devenues virtuelles. Les seules rencontres magistrats/avocats s’opèrent par ce débat, préparé et circonscrit par « des écritures » qui sont en fait des courriels.
Les jugements, lorsqu’ils sortent sur les imprimantes, sont beaucoup plus longs qu’ils n’étaient jadis car le système informatique permet de reprendre, d’un seul clic, les conclusions des uns et des autres, sans qu’un greffier – ou un juge – soit tenu de les recopier, à la main ou à la machine. Cette facilité technique a son revers. Elle remplace la synthèse par la reproduction littérale des arguments. De cette paresse intellectuelle, le texte du jugement se ressent, d’autant que la parole, à l’audience, qui est censée souligner le point intéressant, n’est, elle, captée par aucun média, juste notée, quand elle l’est, par le crayon du président ou le stylo d’un assesseur. Maigre autorité que ce « gribouillis » hâtif, tracé au vol d’une formule verbale, face aux déroulés automatiques des conclusions enregistrées sur ordinateurs.
D’où la tentation, chez beaucoup de magistrats, d’éluder le débat oral considéré comme une perte de temps.
L’idéal devient le traitement des affaires d’infractions routières où le justiciable peut voir son compte courant amputé de la valeur d’une contravention sans aucune intervention humaine, entre le flash du radar et la saisie bancaire. L’automatisme est parfait.
Il n’est pas interdit d’imaginer que, pour des affaires de nature semblable, donnant lieu à des jurisprudences bien assises, un traitement informatique donne aux juges, après enregistrement des arguments des parties, une grille de solutions pré-établies entre lesquelles, ils pourront – ou ne pourront pas – choisir.
La justice pénale échappe encore – sauf les infractions routières – à cet asservissement technologique. Mais une course à l’efficacité vérifiée par la statistique peut lui faire prendre les mêmes prétendus raccourcis.
Le paradoxe, qui n’est qu’apparent, est qu’avec tous ces automatismes, la durée des procédures s’est encore allongée.
En réalité, comme dans l’exemple cité par Fabrice Hadjadj, l’instrument n’est pas en cause. Que ce soit la plume d’oie ou la tablette de cire, le papyrus ou l’imprimerie, la machine à écrire ou l’ordinateur, ce qui compte, c’est le juge, et, devant lui, le débat contradictoire où s’affrontent le pro et le sed contra pour que de leur confrontation jaillisse la solution droite.
C’est dans la tête et le cœur des juges et des avocats que réside la vertu de justice.
D’où, aurait dit Renan, l’urgente nécessité d’une véritable réforme intellectuelle et morale, qui commence par la remise en ordre des études de droit. •