Date de dernière modification : 02/12/2020
Préambule
La présente charte (ci-après « la Charte ») présente les engagements de Je Suis Français (ci-après nommé « l’Association ») pour la protection des données personnelles des internautes visitant le présent site à partir de l’URL suivante https://www.jesuisfrancais.blog/ (ci-après désigné « le Site ») et des utilisateurs des Services. Elle vous informe également des procédés de collecte et d’utilisation de vos données personnelles et des options dont vous bénéficiez à cet égard.
Elle pourra être modifiée à tout moment par Je Suis Français, au gré des changements ou additions effectués, afin notamment de se conformer à toutes évolutions réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales et / ou techniques. Il vous est conseillé de vous référer avant toute navigation à la dernière version de la Charte accessible sur nos Services.
Je Suis Français respecte la loi « Informatique & Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (ci- après dénommée « Loi de 1978 »), ainsi que la loi « pour la confiance dans l’économie numérique » n° 2004-575 du 21 juin 2004 (article L. 33-4-1 du Code des postes et télécommunications et article L. 121-20-5 du Code de la consommation).
Conformément à la législation et la réglementation en vigueur et en application du Règlement Général sur la Protection des Données européen (ci-après dénommé « RGPD »), les traitements de données à caractère personnel sont inscrits dans des registres internes à l’Association reprenant chacun des traitements mis en œuvre.
La Charte s’applique en complément des dispositions des Conditions Générales d’Utilisation.
I Données personnelles
Article 1 – Identité du Responsable du traitement
Le responsable du traitement est :
Gérard Pol
Association Loi 1901 : Je Suis Français
Adresse : BPM 777 – 19 rue du Musée – 13001 MARSEILLE – France
Mail : contact@jesuisfrancais.blog
Article 2 – Finalité du traitement
D’une manière générale, il vous est possible de visiter le Site sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. En toute hypothèse, vous êtes en aucune manière obligé de transmettre ces informations à Je Suis Français.
Les données collectées permettent d’interagir avec Je Suis Français et de demander une information. En fournissant ces informations, vous acceptez expressément qu’elles soient traitées par Je Suis Français.
Néanmoins, en cas de refus, il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de certaines informations ou services.
Les formulaires en ligne précisent les données qui doivent impérativement être communiquées pour bénéficier du service concerné, les données facultatives et les conséquences de la non-communication d’une donnée.
Lorsque vous entrez des données déclaratives Je Suis Français recueille votre consentement conformément à la règlementation en vigueur.
Je Suis Français étant une association à but non lucratif, vos données déclaratives ne sont en aucun cas utilisées à des fins commerciales.
Article 3 – Données collectées et Destinataire
Nous collectons des données déclaratives ainsi que des données comportementales (ci-après prises dans leur ensemble « vos Données Personnelles »).
3.1 – Données déclaratives
Je Suis Français est susceptible de constituer un ou plusieurs fichiers comportant des informations que vous lui fournissez volontairement pour bénéficier d’un service. Ces Données Personnelles sont collectées lors du remplissage de formulaires sur le Site.
Ces données sont vos nom, prénom et E-mail.
Seul Je Suis Français est destinataire de vos Données Personnelles. Celles-ci, que ce soit sous forme individuelle ou agrégée, ne sont jamais cédées, louées ou échangées à un tiers.
3.2 – Données comportementales
Je Suis Français est également susceptible de procéder à la collecte de vos données de navigation grâce à des outils de collecte de données (détaillés dans le paragraphe II Cookies).
Ces Outils permettent, lors de chacune de vos visites, de réaliser des études statistiques globales sur l’audience de nos services, de vous identifier le cas échéant, d’adapter le contenu d’un service à vos données comportementales et, plus généralement, d’étudier votre comportement durant votre navigation sur le Site afin de vous offrir une meilleure expérience de navigation et d’usage de nos services.
3.3 Données collectées de manière automatique
Lors de votre navigation sur des sites, votre ordinateur, tablette ou mobile dialogue avec un serveur qui lui fournit toutes les ressources demandées en enregistrant automatiquement chaque opération dans un fichier spécifique où votre ordinateur, tablette ou mobile est identifié par son adresse IP. Votre navigateur nous transmet ainsi automatiquement certaines données standards (adresses IP, système d’exploitation, navigateur, etc.). Cette collecte automatique nous permet éventuellement de surveiller l’activité générale du Site et ne nous permet aucunement de vous identifier nominativement.
Article 4 – Sécurisation et Durée de Conservation
Je Suis Français met en œuvre tous les moyens nécessaires en vue de garantir la sécurité de vos Données Personnelles et prend toutes les mesures appropriées aux fins de restreindre les risques de perte, détérioration ou mauvaise utilisation de celles-ci.
Nous pourrons toutefois être amenés à divulguer des informations personnelles vous concernant sans votre accord préalable, dans la seule hypothèse où nous aurions des raisons de croire que cela est nécessaire pour identifier, entrer en contact ou engager des poursuites judiciaires contre une personne qui pourrait causer un préjudice ou interférer avec les droits ou la propriété de l’Association (de manière intentionnelle ou non) ou, auprès de toute personne qui pourrait être affectée par ces activités. Nous pourrons également être amenés à révéler des informations relatives à des visiteurs dès lors que nous aurions la conviction, de bonne foi, que la loi le nécessite.
Nous pourrons par ailleurs transmettre des informations vous concernant si l’Association fait l’objet d’une fusion, d’une absorption, d’un regroupement ou d’une réorganisation de quelque nature que ce soit. L’Association fait par ailleurs ses meilleurs efforts pour assurer la protection de vos données notamment vis-à-vis de tiers non autorisés et met en œuvre, tant au moment de la détermination des moyens du traitement qu’au moment du traitement lui-même, des mesures techniques, de sécurité et organisationnelles appropriées. L’Association s’engage à ne prendre que des mesures consistant à limiter et circonscrire par défaut le traitement des données personnelles aux seules finalités poursuivies par ce traitement.
L’Association ne saurait être tenue pour responsable de quelle que manière que ce soit des conséquences d’une utilisation non autorisée de ces données.
Vos Données Personnelles sont conservées par Je Suis Français uniquement pour le temps correspondant à la finalité de la collecte tel qu’indiqué dans l’Article 2 ci-dessus qui ne saurait en tout état de cause excéder deux ans.
Article 5 – Vos Droits
Au titre de la règlementation en vigueur, vous restez maître de vos données personnelles et êtes à ce titre libre d’en contrôler à tout instant l’existence, la destination, la teneur et l’étendue.
En application de la Loi de 1978 et du RGPD, vous pouvez exercer gratuitement les droits suivants (sous réserve des exceptions prévues par la Loi de 1978 et par le RGPD) en nous écrivant à l’adresse postale mentionnée à l’Article 1 ou en remplissant le formulaire en bas de cette page.
Ces droits concernent l’ensemble de vos données personnelles ou celles des personnes dont vous êtes l’ayant cause.
5.1 – Droit d’accès et de communication des données
Vous avez la faculté d’accéder aux Données Personnelles qui vous concernent.
Cependant, en raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à Je Suis Français, vous êtes informé que votre demande sera traitée sous réserve que vous rapportiez la preuve de votre identité, notamment par la production d’un scan de votre titre d’identité valide (en cas de demande par voie électronique) ou d’une photocopie signée de votre titre d’identité valide (en cas de demande adressée par écrit). La demande devra préciser l’adresse à laquelle devra parvenir la réponse.
Je Suis Français vous informe qu’il sera en droit, le cas échéant, de s’opposer aux demandes manifestement abusives (de par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique).
Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d’accès par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée à l’Article 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (la « CNIL »).
https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/exercer-son-droit-dacces
5.2 – Droit de rectification des données
Au titre de ce droit, la législation vous habilite à demander la rectification, le complètement, la mise à jour, le verrouillage ou encore l’effacement des données vous concernant qui peuvent s’avérer le cas échéant inexactes, incomplètes, équivoques, erronées, périmées, incomplètes ou obsolètes ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Également, vous pouvez définir des directives générales et particulières relatives au sort des données à caractère personnel après votre décès. Le cas échéant, les héritiers d’une personne décédée peuvent exiger de prendre en considération le décès de leur proche et / ou de procéder aux mises à jour nécessaires.
Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer, pour votre propre compte ou pour le compte de l’un de vos proches décédé, votre droit de rectification par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée à l’Article 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL.
https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/rectifier-des-donnees-inexactes-obsoletes-ou-perimees
5.3 – Droit d’opposition ou de limitation du traitement
L’exercice de ce droit n’est possible que dans l’une des deux situations suivantes :
• Lorsque l’exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes
• Lorsque l’exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d’opposition par le biais d’une demande écrite adressée à l’adresse postale indiquée à l’Article 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL.
https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/supprimer-des-informations-vous-concernant-dun-site-internet
Article 6 – Délai de réponse
Je Suis Français s’engage à répondre à votre demande d’accès, de rectification ou d’opposition ou toute autre demande complémentaire d’informations dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de votre demande.
Article 7 – Plainte auprès de l’autorité compétente
Si vous considérez que Je Suis Français ne respecte pas ses obligations au regard de vos Données Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente. En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique en cliquant sur le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet.
II Cookies
Lors de votre première connexion sur le Site, vous êtes avertis par un bandeau en haut de votre écran que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dénommés « cookies ». Notre politique d’utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en œuvre en matière de navigation sur le Site. Elle vous informe notamment sur l’ensemble des cookies présents sur le Site, leur finalité (Article 2) et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer (Articles 4 et 5).
Article 1 – Informations générales sur les cookies
Je Suis Français, en tant qu’éditeur du présent Site, pourra procéder à l’implantation d’un cookie sur le disque dur de votre ordinateur, tablette, mobile (ci-après nommé « Terminal ») afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur le Site.
Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée implantés sur votre terminal. Ils nous permettent de reconnaître votre terminal aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons. Il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur un site (telles que par exemple les pages visitées ou encore les dates et heures de consultation), qui pourront être lues lors de vos visites ultérieures sur le Site.
Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune manière de vous identifier nominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour nos besoins propres afin d’améliorer l’interactivité et la performance de notre Site et de vous adresser des contenus adaptés à vos centres d’intérêts. Aucune de ces informations ne fait l’objet d’une communication auprès de tiers sauf lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d’un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée.
Les informations que nous collectons ne seront pas conservées au-delà de 13 mois, sauf accord contraire de votre part. Elles seront ensuite définitivement effacées.
Article 2 – Cookies présents sur le Site
La bannière en haut de page présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies vous avertit qu’en poursuivant votre navigation sur le Site (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers éléments du site par exemple), vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal.
Selon le type de cookie en cause, le recueil de votre consentement au dépôt et à la lecture de cookies sur votre terminal peut être impératif.
2.1 – Cookies exemptés de consentement
Conformément aux recommandations de la CNIL, certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site Internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par Je Suis Français.
2.2 – Cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement
Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu’à leur effacement ou leur date d’expiration.
De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont vous trouverez le lien ci-dessous.
Trois types de cookies appartiennent à cette famille :
• Cookies de mesure d’audience (ou Statistiques) : Ils établissent des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation de divers éléments du Site (comme les contenus / pages que vous avez visités). Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie, des performances, des fonctionnalités ou des services du Site. Ils peuvent aussi permettre de détecter les problèmes de navigation qui pourraient survenir.
• Cookies d’analyse comportementale (ou Marketing) : Les données comportementales recueillies permettent par exemple de savoir si vous êtes déjà venu sur le Site auparavant, aident à identifier quelles informations du Site pourraient vous intéresser le plus, et contribuent à améliorer la navigation et la rendre plus intéressante. Pour cela nous gardons trace de vos préférences lorsque vous consultez un site particulier. Ils permettent également de vous afficher de la publicité ciblée.
• Cookies de partage sur les réseaux sociaux (Facebook, YouTube, Twitter, LinkedIn)
Je Suis Français n’a recours qu’aux cookies de mesure d’audience à travers l’outil Google Analytics dont voici la politique de confidentialité : https://policies.google.com/privacy
Article 3 – Refus de dépôt de cookies
Vous pouvez refuser ou accepter de façon sélective l’installation des cookies d’analyse comportementale, de géolocalisation et/ou des cookies de mesure d’audience à tout moment. Les deux articles suivants vous proposent les moyens d’effectuer ce paramétrage.
Attention :
Nous attirons votre attention sur le fait que le refus du dépôt de cookies sur votre terminal est néanmoins susceptible d’altérer votre expérience d’utilisateur ainsi que votre accès à certains services ou fonctionnalités du présent Site. Le cas échéant, Je Suis Français décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation de vos conditions de navigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du site. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité de ce fait.
Nous vous conseillons donc de les laisser actifs pour profiter pleinement de nos services et de votre navigation sur nos sites.
Article 4 – Paramétrage de votre navigateur Internet
La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous offre l’opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.
Votre navigateur vous permet également de supprimer les cookies existants sur votre terminal ou encore de vous signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal.
Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies.
Sous Edge / Internet Explorer :
Cliquez sur Outils dans la partie supérieure de la fenêtre du navigateur et sélectionnez Options Internet.
Dans la fenêtre des options, cliquez sur l’onglet Confidentialité.
Pour activer les cookies, placez le curseur sur Moyenne ou sur un paramètre inférieur.
Pour désactiver les cookies, placez le curseur tout en haut afin de bloquer tous les cookies.
Sous Mozilla Firefox :
Cliquez sur Outils dans le menu du navigateur et sélectionnez Options.
Sélectionnez le volet Vie privée.
Pour activer les cookies, cochez la case Accepter les cookies du Site.
Pour désactiver les cookies, désélectionnez la case Accepter les cookies du Site.
Sous Google Chrome :
Cliquez sur l’icône en forme de clé à molette dans la barre d’outils du navigateur.
Sélectionnez l’option Paramètres.
Cliquez sur Afficher les paramètres avancés.
Dans la section Confidentialité, cliquez sur le bouton Paramètres de contenu.
Pour activer les cookies, sélectionnez « Autoriser le stockage des données locales » dans la section Cookies. Les cookies propriétaires et les cookies tiers sont alors autorisés. Pour n’accepter que les cookies propriétaires, sélectionnez « Bloquer tous les cookies tiers sans exception ».
Pour désactiver les cookies, sélectionnez « Interdire à tous les sites de stocker des données » dans la section Cookies.
Sous Safari :
Choisissez Safari > Préférences, puis cliquez sur Confidentialité.
Dans la section Bloquer les cookies, indiquez si Safari doit accepter les cookies du Site et dans quelles circonstances.
Pour obtenir une explication de chaque option, cliquez sur Détails.
Pour savoir quels sites Web stockent des cookies sur votre ordinateur, cliquez sur Détails.
Pour les autres navigateurs et les périphériques mobiles :
Si vous voulez restreindre l’utilisation des cookies pour un autre navigateur ou sur un périphérique mobile, rendez-vous sur la page Web officielle du navigateur ou du fabricant du périphérique ou consultez la documentation qu’ils vous ont fournie, puis suivez les instructions.
Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.
Article 5 – Paramétrage de l’outil Tarteaucitron
La désactivation des cookies peut également se faire directement via l’outil Tauteaucitron mis en place sur le Site. Interactif, il permet de gérer vos cookies via un bandeau disponible en haut de la page. Vous pouvez ainsi :
• Soit accepter tous les cookies en cliquant sur « OK, tout accepter »
• Soit choisir ceux que vous acceptez en cliquant sur « Personnaliser ». Vous aurez ainsi le détail des cookies par service. Vous pourrez alors les Autoriser ou les Interdire en cliquant sur le bouton approprié.
Vous pouvez aussi à tout moment changer d’avis et autoriser ou interdire des cookies en faisant réapparaitre la popup de sélection des cookies.
Pour toute interrogation ou demande complémentaire d’informations relative à la présente politique des cookies, merci de bien vouloir nous contacter par le biais de notre formulaire ci-dessous.